Marque enregistrée - Marque en vigueur

REAL
SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX, SCI

Numéro de dépôt :
4227398
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2025
REAL de SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Présentation de la marque REAL

Déposée le 20 novembre 2015 par la société SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX domicilié(e) 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 508 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX, M. MONTANER Jean-Pascal domicilié(e) 955 grande corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France.

La marque REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE Tour des Vidaux , CLOS REAL , VIDAUX , DOMAINE TOUR DES VIDAUX , TOUR DES VIDAUX


SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX, SCI - 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France - SIREN 811508373


SCI DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX, M. MONTANER Jean-Pascal - 955 grande corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700329 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.